Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY BAG
RIOU Jean-Luc

Numéro de dépôt :
94508022
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque CITY BAG

Déposée le 24 février 1994 par RIOU Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est RIOU Jean-Luc, domicilié(e) 5, Allée des Chevreuils Résidence du Grand Parc, 91800 BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOU Jean-Luc - France.

La marque CITY BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY BAG est expirée depuis le 24 février 2004.

RIOU Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : EXTERIEUR JOUR , TAGGER'S , ORIGINAL SAMPLE , SQUALL , REGISTRED , KIKIO , G FOR GIRLS


RIOU Jean-Luc - 5, Allée des Chevreuils Résidence du Grand Parc, 91800 BRUNOY - France


RIOU Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Vêtements en textiles pour hommes, femmes et enfants Chaussures pour hommes, femmes et enfants.Sacs à main, Sacs à dos, Sacs de voyage, Pochettes, Etuis: en cuir ou imitations du cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.